Politique publique de non-discrimination et d’inclusion

1. IntroductionL’Université EULER s’engage à offrir un environnement inclusif, équitable et respectueux pour tous les individus associés à l’institution, y compris la direction, les étudiants, le personnel et le corps professoral. Cette politique affirme l’engagement d’EULER à prévenir toutes formes de discrimination, en veillant à ce qu’aucun individu ne soit traité injustement en raison de sa race, son ethnicité, son genre, son identité de genre, son orientation sexuelle, son handicap, son âge, sa religion, son statut socio-économique ou toute autre caractéristique protégée par la loi.

2. ObjectifL’objectif de cette politique est d’établir un cadre qui promeut l’égalité, protège la dignité individuelle et crée un environnement où tous les membres de la communauté EULER peuvent s’épanouir sans crainte de discrimination. EULER reconnaît que la diversité sous toutes ses formes enrichit l’expérience académique et sociale, et nous nous efforçons de fournir une communauté qui reflète ces valeurs.

3. PortéeCette politique s’applique à tous les membres de la communauté EULER, y compris, mais sans s’y limiter :

• La direction et les administrateurs de l’université
• Les étudiants
• Le corps professoral et le personnel académique
• Le personnel non académique et le personnel de service
• Les visiteurs et les contractants

4. DéfinitionsAux fins de cette politique :

• La discrimination fait référence à tout traitement injuste ou inéquitable d’individus ou de groupes basé sur des caractéristiques protégées, incluant, mais sans s’y limiter, la race, la couleur, le genre, l’identité de genre, l’orientation sexuelle, la religion, le handicap, l’âge ou toute autre caractéristique protégée par la loi applicable.
• Le harcèlement inclut toute conduite verbale, physique ou visuelle qui crée un environnement de travail ou d’éducation intimidant, hostile ou offensant, y compris les comportements non désirés basés sur les caractéristiques protégées d’une personne.
• Les représailles font référence aux actions défavorables prises contre un individu qui a signalé une discrimination, participé à des enquêtes ou s’est opposé à des pratiques discriminatoires.

5. Principes de non-discriminationL’Université EULER défend les principes suivants pour promouvoir un environnement inclusif :

• Égalité : Tous les individus, indépendamment de leur origine, identité ou caractéristiques personnelles, seront traités avec équité, respect et dignité.
• Inclusion : EULER favorise une communauté où les perspectives diverses sont valorisées et où les individus se sentent bienvenus, soutenus et capables de participer pleinement.
• Tolérance zéro pour la discrimination : La discrimination sous toutes ses formes, qu’elle soit manifeste ou subtile, ne sera pas tolérée. Cela inclut, sans s’y limiter, la discrimination fondée sur la race, le genre, la religion ou le handicap.
• Équité des opportunités : Tous les individus auront un accès égal aux opportunités académiques, professionnelles et sociales au sein de l’université, et les pratiques de recrutement, de rétention et de promotion seront basées uniquement sur le mérite et les qualifications.

6. Comportements interditsL’Université EULER interdit strictement toutes actions, politiques ou comportements qui :

• Entraînent une discrimination ou un harcèlement basé sur toute caractéristique protégée.
• Créent un environnement hostile ou dangereux pour tout membre de la communauté universitaire.
• Refusent ou limitent l’accès à des ressources, opportunités ou avantages sur la base de la discrimination.
• S’engagent dans des actions de représailles contre ceux qui signalent une discrimination ou participent aux enquêtes connexes.

7. Signalement et responsabilitéL’Université EULER encourage tous les membres de la communauté à signaler les incidents de discrimination, de harcèlement ou de représailles. Les signalements peuvent être faits auprès des responsables désignés ou par le biais de canaux établis, notamment :

• Le Directeur des Ressources Humaines (Président des Opérations Globales ou son représentant)
• Le Directeur et le Bureau des Admissions et des Affaires Étudiantes
• La Commission d’Éthique et de Mission
• Le Système de Signalement Anonyme de l’Université

Toutes les plaintes seront prises au sérieux et traitées rapidement, garantissant des enquêtes équitables et impartiales. Les représailles contre les individus qui déposent des plaintes ou participent aux enquêtes sont interdites et entraîneront des mesures disciplinaires.

8. Processus d’enquête et de résolutionDès réception d’un signalement de discrimination, EULER initiera une enquête approfondie et confidentielle. L’université veillera à ce que le processus soit équitable, transparent et mené en temps opportun. À l’issue de l’enquête, des mesures correctives appropriées seront prises, qui peuvent inclure la médiation, le conseil et des mesures disciplinaires, en fonction de la nature et de la gravité de l’infraction.

9. Éducation et FormationL’Université EULER dispense une formation obligatoire à tous les étudiants, au personnel, au corps enseignant et à la direction sur les questions liées à la diversité, à l’inclusion et à la lutte contre la discrimination. Cette formation se concentrera sur :

• La sensibilisation aux différentes formes de discrimination et de préjugés.
• La promotion de stratégies visant à créer un environnement inclusif et respectueux.
• L’éducation des membres de la communauté sur leurs droits et responsabilités en vertu de cette politique.

10. Engagement envers l’Amélioration ContinueL’Université EULER s’engage à améliorer continuellement ses pratiques liées à la non-discrimination et à l’inclusion. Cela comprend des examens réguliers des politiques, des programmes et des initiatives pour s’assurer qu’ils sont alignés sur les meilleures pratiques et les normes juridiques en évolution. L’université sollicitera également les retours de la communauté et recherchera activement des moyens d’améliorer ses efforts en matière de diversité et d’inclusion.

11. Conséquences du Non-RespectLe non-respect de cette politique peut entraîner des mesures disciplinaires, y compris des conseils, des avertissements, une suspension ou un licenciement, en fonction de la gravité de l’infraction. L’Université EULER se réserve le droit de prendre des mesures correctives dans toute situation où une discrimination ou un harcèlement est constaté, en garantissant un processus équitable pour toutes les parties impliquées.

12. ConclusionL’Université EULER s’engage à être un leader dans la promotion d’un environnement académique accueillant et favorable. Cette politique sert de déclaration claire de notre engagement à prévenir la discrimination, à protéger les droits individuels et à garantir que chaque membre de notre communauté ait la possibilité de réussir et de contribuer dans un environnement exempt de discrimination et de préjugés.

Cette politique sera examinée annuellement et révisée si nécessaire pour garantir son efficacité dans la lutte contre la discrimination et la promotion de l’inclusion.